Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LA LISTE DES TITRES OU DIPLOMES PERMETTANT DE POSTULER A UN DETACHEMENT DANS LE CORPS DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 novembre 1993
NatureArrêté
Signé le27 octobre 1993
Publié le6 novembre 1993
PublicationJORF du 6 novembre 1993
NORMJSK9370188A
IdentifiantJORFTEXT000000847138
RéférenceArrêté du 27 octobre 1993 FIXANT LA LISTE DES TITRES OU DIPLOMES PERMETTANT DE POSTULER A UN DETACHEMENT DANS LE CORPS DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS, JO du 6 novembre 1993, NOR MJSK9370188ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 11 février 1986 · application
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Décret n°93-776 du 29 mars 1993 · application

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