Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1986 RELATIF A LA CONDITION D'EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE DES ACTIVITES DE LA NATATION AVEC LES BREVETS D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE DES OPTIONS DE NATATION SPORTIVE,DE NATATION SYNCHRONISEE,DE PLONGEON,DE WATER-POLO OU DE PLONGEE SUBAQUATIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1986
Publié le28 février 1986
PublicationJORF du 28 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000477674
RéférenceArrêté du 13 février 1986 RELATIF A LA CONDITION D'EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE DES ACTIVITES DE LA NATATION AVEC LES BREVETS D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE DES OPTIONS DE NATATION SPORTIVE,DE NATATION SYNCHRONISEE,DE PLONGEON,DE WATER-POLO OU DE PLONGEE SUBAQUATIQUE, JO du 28 février 1986Légifrance →

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Arrêté du 30 septembre 1985 · application
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