Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 septembre 1985 RELATIF A LA FORMATION DU BREVET D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DES ACTIVITES DE LA NATATION
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 octobre 1985. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 septembre 1985
Publié le18 octobre 1985
PublicationJORF du 18 octobre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000659664
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 26 mai 1983 · abroge
Arrêté du 26 mai 1983 · abroge
Cité par 7 textes
Arrêté du 13 février 1986 · application
Arrêté du 13 février 1986 · application
ARRETE · modifie
Arrêté du 4 mars 1992 · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté du 14 octobre 1993 · modifie