Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 mai 1983 MODALITES DE DELIVRANCE DU DIPLOME D'ETAT DE MAITRE-NAGEUR-SAUVETEUR: CONDITIONS ET FORMALITES D'INSCRIPTION,NATURE DES EPREUVES,JURY

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 mai 1983
Publié le28 juin 1983
PublicationJORF du 28 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000297360
RéférenceArrêté du 26 mai 1983 MODALITES DE DELIVRANCE DU DIPLOME D'ETAT DE MAITRE-NAGEUR-SAUVETEUR: CONDITIONS ET FORMALITES D'INSCRIPTION,NATURE DES EPREUVES,JURY, JO du 28 juin 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Cité par 2 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000297360, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).