Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-09-1985 MODIFIE RELATIF A LA FORMATION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ACTIVITES DE LA NATATION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 octobre 1993
Publié le26 novembre 1993
PublicationJORF du 26 novembre 1993
NORMJSK9370194A
IdentifiantJORFTEXT000000661361
RéférenceArrêté du 14 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-09-1985 MODIFIE RELATIF A LA FORMATION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ACTIVITES DE LA NATATION), JO du 26 novembre 1993, NOR MJSK9370194ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA4

Arrêté du 30 septembre 1985 · modifie
Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Décret n°91-260 du 7 mars 1991 · application
Arrêté du 16 avril 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000661361, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).