Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-09-1985 MODIFIE RELATIF A LA FORMATION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ACTIVITES DE LA NATATION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 mars 1992
Publié le24 mars 1992
PublicationJORF n°71 du 24 mars 1992
NORMSJK9270034A
IdentifiantJORFTEXT000000523722
RéférenceArrêté du 4 mars 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-09-1985 MODIFIE RELATIF A LA FORMATION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION ACTIVITES DE LA NATATION), JO du 24 mars 1992, NOR MSJK9270034AFac-similé du JO du 24 mars 1992 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 24 mars 1992 →

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 septembre 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000523722, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).