Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-12-1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 avril 1988
Publié le26 avril 1988
PublicationJORF du 26 avril 1988
NORAGRH8800706A
IdentifiantJORFTEXT000000478233
RéférenceArrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-12-1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE, JO du 26 avril 1988, NOR AGRH8800706ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 décembre 1986 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000478233, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).