Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 décembre 1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 janvier 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 janvier 1987
NatureArrêté
Signé le15 décembre 1986
Publié le27 janvier 1987
PublicationJORF du 27 janvier 1987
NORAGRH8700026A
IdentifiantJORFTEXT000000863241
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 29 décembre 1976 · abroge
Décret n°86-1131 du 15 octobre 1986 · application
Cité par 5 textes
Arrêté du 11 avril 1988 · modifie
Arrêté du 28 octobre 1988 · modifie
Arrêté du 30 mai 1989 · modifie
ARRETE · application
ARRETE · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.