Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 mai 1989 MODIFIANT L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 15-12-1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 mai 1989
Publié le10 juin 1989
PublicationJORF du 10 juin 1989
NORAGRH8900933A
IdentifiantJORFTEXT000000863572
RéférenceArrêté du 30 mai 1989 MODIFIANT L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 15-12-1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE, JO du 10 juin 1989, NOR AGRH8900933ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Loi n°66-1005 du 28 décembre 1966 · application
Arrêté du 15 décembre 1986 · modifie
Arrêté du 4 décembre 1990 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863572, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).