Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 octobre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-12-1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 octobre 1988
Publié le16 novembre 1988
PublicationJORF du 16 novembre 1988
NORAGRH8801929A
IdentifiantJORFTEXT000000843691
RéférenceArrêté du 28 octobre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-12-1986 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE, JO du 16 novembre 1988, NOR AGRH8801929ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 décembre 1986 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000843691, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).