Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 novembre 1988 RELATIF AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DANS LES CORPS DES PROFESSEURS DE 1ERE CATEGORIE ET DE 2EME CATEGORIE,DE MAITRES-ASSISTANTS ET D'ASSISTANTS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS ET DE SAINT-ETIENNE ET DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI ET D'ALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 novembre 1988
Publié le11 novembre 1988
PublicationJORF du 11 novembre 1988
NORINDA8800768A
IdentifiantJORFTEXT000000478754
RéférenceArrêté du 4 novembre 1988 RELATIF AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DANS LES CORPS DES PROFESSEURS DE 1ERE CATEGORIE ET DE 2EME CATEGORIE,DE MAITRES-ASSISTANTS ET D'ASSISTANTS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS ET DE SAINT-ETIENNE ET DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI ET D'ALES, JO du 11 novembre 1988, NOR INDA8800768ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°88-505 du 29 avril 1988 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 2 avril 2007 - art. 5 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000478754, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).