Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 novembre 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME NATIONAL D'ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR D'EXPRESSION PLASTIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 novembre 1988
Publié le11 novembre 1988
PublicationJORF du 11 novembre 1988
NORMCCB8800657A
IdentifiantJORFTEXT000000478756
RéférenceArrêté du 10 novembre 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME NATIONAL D'ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR D'EXPRESSION PLASTIQUE, JO du 11 novembre 1988, NOR MCCB8800657ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 88-1033 du 10 novembre 1988 · application
Cité par 3 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Arrêté du 6 mars 1997 - art. 48 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000478756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).