Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 mai 1989 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 20-02-1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-05-1974 MODIFIE RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 mai 1989
Publié le27 juillet 1989
PublicationJORF du 27 juillet 1989
NORMENK8970069A
IdentifiantJORFTEXT000000479068
RéférenceArrêté du 18 mai 1989 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 20-02-1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-05-1974 MODIFIE RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 27 juillet 1989, NOR MENK8970069ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 février 1989 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479068, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).