Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-05-1974 MODIFIE RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 février 1989
Publié le26 avril 1989
PublicationJORF du 26 avril 1989
NORMENK8970028A
IdentifiantJORFTEXT000000704534
RéférenceArrêté du 20 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-05-1974 MODIFIE RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 26 avril 1989, NOR MENK8970028ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 18 mai 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000704534, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).