Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 mai 1988 RELATIF A LA FIXATION DES TEMPS DE SEJOUR DES PROFESSEURS ENSEIGNANT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 mai 1988
NatureArrêté
Signé le5 mai 1988
Publié le10 mai 1988
PublicationJORF du 10 mai 1988
NORMAEA8820094A
IdentifiantJORFTEXT000000480196
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