Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DES HOPITAUX EN SOUS-DIRECTIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1991
Publié le26 septembre 1991
PublicationJORF n°225 du 26 septembre 1991
NORSPSG9102134A
IdentifiantJORFTEXT000000480310
RéférenceArrêté du 25 septembre 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DES HOPITAUX EN SOUS-DIRECTIONS, JO du 26 septembre 1991, NOR SPSG9102134AFac-similé du JO du 26 septembre 1991 →

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Fac-similé du JO du 26 septembre 1991 →

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000480310, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).