Journal officiel · Décret

Décret du 2 novembre 1929 CERCLE-MESS DES OFFICIERS MARINIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1929. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le2 novembre 1929
Publié le26 novembre 1929
PublicationJORF du 26 novembre 1929
IdentifiantJORFTEXT000000480611
RéférenceDécret du 2 novembre 1929 CERCLE-MESS DES OFFICIERS MARINIERS, JO du 26 novembre 1929Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret du 20 janvier 1940 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000480611, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).