Journal officiel · Décret

Décret du 5 novembre 1925 INSTITUTION D'UN CONSEIL DES INSTITUTS ET DES OBSERVATOIRES DE PHYSIQUE DU GLOBE, RELEVANT DU MINISTERE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 novembre 1925. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le5 novembre 1925
Publié le13 novembre 1925
PublicationJORF du 13 novembre 1925
IdentifiantJORFTEXT000000481591
RéférenceDécret du 5 novembre 1925 INSTITUTION D'UN CONSEIL DES INSTITUTS ET DES OBSERVATOIRES DE PHYSIQUE DU GLOBE, RELEVANT DU MINISTERE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, JO du 13 novembre 1925Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret du 23 mai 1977 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000481591, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).