Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 octobre 1976 MODIFICATION DE LA LISTE ANNEXEE A L'ARRETE DU 24-08-1976. (LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS HABILITEES A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME DE L'ETAT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 novembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 octobre 1976
Publié le3 novembre 1976
PublicationJORF du 3 novembre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000482183
RéférenceArrêté du 22 octobre 1976 MODIFICATION DE LA LISTE ANNEXEE A L'ARRETE DU 24-08-1976. (LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS HABILITEES A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME DE L'ETAT), JO du 3 novembre 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 août 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 18 février 1977 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000482183, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).