Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 octobre 1993 FIXANT LES EPREUVES DE LA PARTIE SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU DEUXIEME DEGRE,OPTION VOILE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 octobre 1993
Publié le4 décembre 1993
PublicationJORF du 4 décembre 1993
NORMJSK9370196A
IdentifiantJORFTEXT000000482610
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA4
Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Décret n°91-260 du 7 mars 1991 · application
Arrêté du 30 novembre 1992 · application