Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-12-1991 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 novembre 1993
Publié le8 décembre 1993
PublicationJORF du 8 décembre 1993
NORRESR9301437A
IdentifiantJORFTEXT000000483087
RéférenceArrêté du 5 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-12-1991 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, JO du 8 décembre 1993, NOR RESR9301437ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 décembre 1991 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000483087, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).