Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 août 1969 FIXANT LES HORAIRES DES ECOLES MATERNELLES (PUBLIE AU RECUEIL DES LOIS ET REGLEMENTS EDUCATION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 août 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 août 1969
Publié le7 août 1969
PublicationJORF du 7 août 1969
IdentifiantJORFTEXT000000483390
RéférenceArrêté du 7 août 1969 FIXANT LES HORAIRES DES ECOLES MATERNELLES (PUBLIE AU RECUEIL DES LOIS ET REGLEMENTS EDUCATION), JO du 7 août 1969Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000483390, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).