Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1968 MODIFICATION DE L'ART. 7 (1ER AL.) DE L'ARRETE DU 12-08-1965 PORTANT REGLEMENT DE L'ECOLE DU LOUVRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1968
Publié le26 novembre 1968
PublicationJORF du 26 novembre 1968
IdentifiantJORFTEXT000000484093
RéférenceArrêté du 7 novembre 1968 MODIFICATION DE L'ART. 7 (1ER AL.) DE L'ARRETE DU 12-08-1965 PORTANT REGLEMENT DE L'ECOLE DU LOUVRE, JO du 26 novembre 1968Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 novembre 1961 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 juillet 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000484093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).