Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 juin 1966 BREVET DE TECHNICIEN CERAMISTE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 1966. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 juin 1966
Publié le1er juillet 1966
PublicationJORF du 1 juillet 1966
IdentifiantJORFTEXT000000484303
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 août 1986 · modifie