Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1980 MODIFICATION DE L'ART. 1ER,PARAGRAPHE 2,LIGNE 1 DE L'ARRETE DU 09-09-1980 PORTANT REGLEMENT D'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR MAQUETTISTE (OPTIONS:ARTS GRAPHIQUES,DESSIN ANIME,TRAVAUX SCIENTIFIQUES ET CARTOGRAPHIQUES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1980
Publié le18 novembre 1980
PublicationJORF du 18 novembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000485921
RéférenceArrêté du 7 novembre 1980 MODIFICATION DE L'ART. 1ER,PARAGRAPHE 2,LIGNE 1 DE L'ARRETE DU 09-09-1980 PORTANT REGLEMENT D'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR MAQUETTISTE (OPTIONS:ARTS GRAPHIQUES,DESSIN ANIME,TRAVAUX SCIENTIFIQUES ET CARTOGRAPHIQUES), JO du 18 novembre 1980Légifrance →

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Arrêté du 9 septembre 1980 · modifie
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