Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 septembre 1980 DU BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR MAQUETTISTE (OPTIONS:ARTS GRAPHIQUES,DESSIN ANIME,TRAVAUX SCIENTIFIQUES ET CARTOGRAPHIE) DONT LES OPTIONS ARTS GRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIE REMPLACENT LES SPECIALITES ARTS GRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIE DU BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES CREES PAR ARRETE DU 23-04-1966

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 septembre 1980
Publié le18 septembre 1980
PublicationJORF du 18 septembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000291734
RéférenceArrêté du 9 septembre 1980 DU BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR MAQUETTISTE (OPTIONS:ARTS GRAPHIQUES,DESSIN ANIME,TRAVAUX SCIENTIFIQUES ET CARTOGRAPHIE) DONT LES OPTIONS ARTS GRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIE REMPLACENT LES SPECIALITES ARTS GRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIE DU BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES CREES PAR ARRETE DU 23-04-1966, JO du 18 septembre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 avril 1966 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 7 novembre 1980 · modifie
Arrêté du 20 août 1986 · modifie
Arrêté · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000291734, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).