Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juin 1980 HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS PREPARANT AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR "ASSURANCE" FIXES CONFORMEMENT AUX ANNEXES I (HORAIRES) ET II (PROGRAMMES) DU PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juillet 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juin 1980
Publié le2 juillet 1980
PublicationJORF du 2 juillet 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000486601
RéférenceArrêté du 23 juin 1980 HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS DE TECHNICIENS SUPERIEURS PREPARANT AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR "ASSURANCE" FIXES CONFORMEMENT AUX ANNEXES I (HORAIRES) ET II (PROGRAMMES) DU PRESENT ARRETE, JO du 2 juillet 1980Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000486601, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).