Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 avril 1981 ORGANISATION DE LA MANUFACTURE DE SEVRES:SERVICES TECHNIQUES,ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS,COMMERCIAL,DES ARCHIVES ET DE LA DOCUMENTATION,ECOLE DE FORMATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 avril 1981
Publié le29 avril 1981
PublicationJORF du 29 avril 1981
IdentifiantJORFTEXT000000486635
RéférenceArrêté du 27 avril 1981 ORGANISATION DE LA MANUFACTURE DE SEVRES:SERVICES TECHNIQUES,ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS,COMMERCIAL,DES ARCHIVES ET DE LA DOCUMENTATION,ECOLE DE FORMATION, JO du 29 avril 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°81-413 du 27 avril 1981 · application
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