Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 septembre 1981 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX ATTRIBUTIONS DE LA DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE LA DIRECTION DES SPORTS DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 septembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 septembre 1981
Publié le17 septembre 1981
PublicationJORF du 17 septembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000487102
RéférenceArrêté du 16 septembre 1981 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX ATTRIBUTIONS DE LA DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE LA DIRECTION DES SPORTS DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE, JO du 17 septembre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°81-792 du 18 août 1981 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000487102, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).