Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 août 1973 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PROFESSIONS TECHNICO-COMMERCIALES (OPTION GENIE MECANIQUE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 août 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 août 1973
Publié le17 août 1973
PublicationJORF du 17 août 1973
IdentifiantJORFTEXT000000487150
RéférenceArrêté du 8 août 1973 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PROFESSIONS TECHNICO-COMMERCIALES (OPTION GENIE MECANIQUE), JO du 17 août 1973Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 17 juin 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000487150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).