Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 novembre 1971 ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 novembre 1971
Publié le28 novembre 1971
PublicationJORF du 28 novembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000487613
RéférenceArrêté du 18 novembre 1971 ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 28 novembre 1971Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 décembre 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000487613, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).