Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 octobre 1974 CLASSES PREPARATOIRES DANS LESQUELLES PEUVENT ETRE CREES DES CHAIRES SUPERIEURES ET LES DISCIPLINES AUXQUELLES LES CHAIRES SUPERIEURES SONT RESERVEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 octobre 1974
Publié le16 novembre 1974
PublicationJORF du 16 novembre 1974
IdentifiantJORFTEXT000000487923
RéférenceArrêté du 18 octobre 1974 CLASSES PREPARATOIRES DANS LESQUELLES PEUVENT ETRE CREES DES CHAIRES SUPERIEURES ET LES DISCIPLINES AUXQUELLES LES CHAIRES SUPERIEURES SONT RESERVEES, JO du 16 novembre 1974Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 mai 1968 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 novembre 1976 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000487923, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).