Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 novembre 1971 MODIFICATION DES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DU TOURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 novembre 1971
Publié le24 décembre 1971
PublicationJORF du 24 décembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000488589
RéférenceArrêté du 16 novembre 1971 MODIFICATION DES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DU TOURISME, JO du 24 décembre 1971Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 15 juillet 1982 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000488589, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).