Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 décembre 1971 CREATION D'UNE SECTION SPECIALE D'HYDRODYNAMIQUE NAVALE AVANCEE A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE DE NANTES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 décembre 1971
Publié le7 janvier 1972
PublicationJORF du 7 janvier 1972
IdentifiantJORFTEXT000000488855
RéférenceArrêté du 23 décembre 1971 CREATION D'UNE SECTION SPECIALE D'HYDRODYNAMIQUE NAVALE AVANCEE A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE DE NANTES, JO du 7 janvier 1972Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 24 août 1988 · abroge
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000488855, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).