Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mars 1977 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 12-11-1976 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES, TITRES ET BREVETS PERMETTANT LE RECRUTEMENT SUR TITRE DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mars 1977
Publié le10 avril 1977
PublicationJORF du 10 avril 1977
IdentifiantJORFTEXT000000489000
RéférenceArrêté du 11 mars 1977 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 12-11-1976 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES, TITRES ET BREVETS PERMETTANT LE RECRUTEMENT SUR TITRE DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE, JO du 10 avril 1977Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 12 novembre 1976 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000489000, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).