Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1976 DES DIPLOMES, TITRES ET BREVETS PERMETTANT LE RECRUTEMENT SUR TITRE DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 décembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1976
Publié le7 décembre 1976
PublicationJORF du 7 décembre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000671163
RéférenceArrêté du 12 novembre 1976 DES DIPLOMES, TITRES ET BREVETS PERMETTANT LE RECRUTEMENT SUR TITRE DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE, JO du 7 décembre 1976Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 11 mars 1977 · modifie
Arrêté du 15 juin 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671163, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).