Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1988 FIXANT LA LISTE DES BREVETS PERMETTANT LE RECRUTEMENT SUR TITRES DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1988
Publié le30 juin 1988
PublicationJORF du 30 juin 1988
NORDEFP8801507A
IdentifiantJORFTEXT000000873732
RéférenceArrêté du 15 juin 1988 FIXANT LA LISTE DES BREVETS PERMETTANT LE RECRUTEMENT SUR TITRES DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE, JO du 30 juin 1988, NOR DEFP8801507ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000873732, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).