Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 mars 1981 SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION SURVEILLEE (DEPARTEMENT DE L'ALLIER)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le23 mars 1981
Publié le2 avril 1981
PublicationJORF du 2 avril 1981
IdentifiantJORFTEXT000000489798
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 décembre 1984 · abroge