Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 février 1981 RELATIF AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DE MINES D'ALES:COMPOSITION,DUREE DE MANDAT (3 ANS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 février 1981
Publié le2 avril 1981
PublicationJORF du 2 avril 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000489808
RéférenceArrêté du 24 février 1981 RELATIF AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DE MINES D'ALES:COMPOSITION,DUREE DE MANDAT (3 ANS), JO du 2 avril 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 juin 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 30 novembre 1983 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000489808, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).