Journal officiel · Décret

Décret n°51-115 du 27 janvier 1951 RELATIF A LA LICENCE ES LETTRES D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE (LANGUES VIVANTES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 1951. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le27 janvier 1951
Publié le1er février 1951
PublicationJORF du 1 février 1951
IdentifiantJORFTEXT000000490356
RéférenceDécret n°51-115 du 27 janvier 1951 RELATIF A LA LICENCE ES LETTRES D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE (LANGUES VIVANTES), JO du 1er février 1951Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000490356, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).