Journal officiel · Décret

Décret n°60-1365 du 19 décembre 1960 MODIFIANT LE DECRET 53575 DU 17-06-1953 MODIFIE PORTANT REORGANISATION DE L'ECOLE TECHNIQUE DES MINES DE DOUAI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le19 décembre 1960
Publié le21 décembre 1960
PublicationJORF du 21 décembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000491849
RéférenceDécret n°60-1365 du 19 décembre 1960 MODIFIANT LE DECRET 53575 DU 17-06-1953 MODIFIE PORTANT REORGANISATION DE L'ECOLE TECHNIQUE DES MINES DE DOUAI, JO du 21 décembre 1960Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°53-575 du 17 juin 1953 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000491849, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).