Journal officiel · Décret

Décret n°60-1077 du 1 octobre 1960 PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU GENIE MARITIME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 octobre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le1er octobre 1960
Publié le11 octobre 1960
PublicationJORF du 11 octobre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000492097
RéférenceDécret n°60-1077 du 1 octobre 1960 PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU GENIE MARITIME, JO du 11 octobre 1960Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°70-328 du 15 avril 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000492097, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).