Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 novembre 1980 LA LISTE DES SPECIALITES D'INTERNAT,DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES ET DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES PREVUE A L'ART. 1 DU DECRET 80656 DU 18-08-1980,EST FIXEE DANS LE PRESENT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 novembre 1980
Publié le11 décembre 1980
PublicationJORF du 11 décembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000492144
RéférenceArrêté du 20 novembre 1980 LA LISTE DES SPECIALITES D'INTERNAT,DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES ET DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES PREVUE A L'ART. 1 DU DECRET 80656 DU 18-08-1980,EST FIXEE DANS LE PRESENT ARRETE, JO du 11 décembre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°80-656 du 18 août 1980 · application
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