Journal officiel · Décret

Décret du 11 juin 1959 RELATIF A L'INSPECTION TECHNIQUE DES TROUPES DE MONTAGNE : CREATION A GRENOBLE, CONFIE A UN GENERAL INSPECTEUR TECHNIQUE DES TROUPES DE MONTAGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juin 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le11 juin 1959
Publié le16 juin 1959
PublicationJORF du 16 juin 1959
IdentifiantJORFTEXT000000492506
RéférenceDécret du 11 juin 1959 RELATIF A L'INSPECTION TECHNIQUE DES TROUPES DE MONTAGNE : CREATION A GRENOBLE, CONFIE A UN GENERAL INSPECTEUR TECHNIQUE DES TROUPES DE MONTAGNE, JO du 16 juin 1959Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°62-546 du 5 mai 1962 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000492506, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).