Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 février 1982 DE LA COMMISSION DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES DU CONSEIL SUPERIEUR DES PROFESSIONS PARAMEDICALES :

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 février 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 février 1982
Publié le12 février 1982
PublicationJORF du 12 février 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000493345
RéférenceArrêté du 8 février 1982 DE LA COMMISSION DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES DU CONSEIL SUPERIEUR DES PROFESSIONS PARAMEDICALES :, JO du 12 février 1982Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 10 novembre 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493345, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).