Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 août 1984 PORTANT EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'ENSEIGNEMENT SPORTIF DE VOL A VOILE AVEC LE BREVET D'ETAT DE PILOTE DE PLANEUR MUNI DE LA QUALIFICATION D'INSTRUCTEUR DE PILOTE DE PLANEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 septembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 août 1984
Publié le15 septembre 1984
PublicationJORF du 15 septembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000493537
RéférenceArrêté du 23 août 1984 PORTANT EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'ENSEIGNEMENT SPORTIF DE VOL A VOILE AVEC LE BREVET D'ETAT DE PILOTE DE PLANEUR MUNI DE LA QUALIFICATION D'INSTRUCTEUR DE PILOTE DE PLANEUR, JO du 15 septembre 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 19 octobre 1981 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493537, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).