Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 novembre 1982 CONCOURS POUR L'OBTENTION DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (SECTION A 3 BIOCHIMIE ET D SCIENCES ET TECHNIQUES ECONOMIQUES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 novembre 1982
Publié le24 novembre 1982
PublicationJORF du 24 novembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000493721
RéférenceArrêté du 9 novembre 1982 CONCOURS POUR L'OBTENTION DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (SECTION A 3 BIOCHIMIE ET D SCIENCES ET TECHNIQUES ECONOMIQUES), JO du 24 novembre 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493721, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).