Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 juillet 1983 DETERMINATION DES INTERREGIONS DANS LESQUELLES SONT ORGANISEES LES 3EME CYCLES DE MEDECINE SPECIALISEE,DE SANTE PUBLIQUE ET DE RECHERCHE MEDICALE (QUI COMPRENNENT AU MOINS 3 CHU)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 juillet 1983
Publié le28 juillet 1983
PublicationJORF du 28 juillet 1983
IdentifiantJORFTEXT000000493737
RéférenceArrêté du 26 juillet 1983 DETERMINATION DES INTERREGIONS DANS LESQUELLES SONT ORGANISEES LES 3EME CYCLES DE MEDECINE SPECIALISEE,DE SANTE PUBLIQUE ET DE RECHERCHE MEDICALE (QUI COMPRENNENT AU MOINS 3 CHU), JO du 28 juillet 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-691 du 26 juillet 1983 · application
Cité par 4 textes
Arrêté du 10 décembre 1985 · modifie
Arrêté du 29 septembre 1988 · application
Arrêté · modifie
Arrêté du 4 septembre 2008 - art. 3 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493737, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).