Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 septembre 1983 RELATIVES AU CLASSEMENT DES CARCASSES DE PORCS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 septembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 septembre 1983
Publié le30 septembre 1983
PublicationJORF du 30 septembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000493751
RéférenceArrêté du 21 septembre 1983 RELATIVES AU CLASSEMENT DES CARCASSES DE PORCS, JO du 30 septembre 1983Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493751, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).