Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 avril 1986 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION PARACHUTISME) ORGANISE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mai 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 avril 1986
Publié le18 mai 1986
PublicationJORF du 18 mai 1986
IdentifiantJORFTEXT000000495374
RéférenceArrêté du 14 avril 1986 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION PARACHUTISME) ORGANISE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 18 mai 1986Légifrance →

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Arrêté du 13 août 1985 · modifie
Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000495374, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).